des 48 Copropriétaires

 

Résolution N° 1 : Désignation d'un Président de séance L'assemblée générale désigne sur sa candidature M. SABLON, Président de Séance.

Résolution N° 3 : Désignation du Secrétaire de séance L'Assemblée Générale désigne Monsieur BOST représentant la société NEXITY LAMY, en qualité de Syndic, comme secrétaire de séance.

 

Résolution N° : Décisions à prendre concernant la réalisation et la gestion des travaux des travaux de ravalement
. Se reporter au rapport d'analyse des offres 
établi par le Cabinet ATELIER PARALLELE ainsi qu'aux devis des entreprises PELLERIN GIBOIRE, LIMEUL et SNPR

 

Résolution N° 7 : Décisions à prendre concernant la réalisation et la gestion des travaux de dépose et repose des verrières ou autre solution technique

 

Résolution N° 8 : Décisions à prendre concernant la réalisation et la gestion des travaux de "consignation électrique"

 

Résolution N° 9 : Validation par l'Assemblée Générale du recours au Cabinet ATELIER PARALLELE, pour assurer, en qualité de maître d'œuvre, le suivi et la direction des travaux de ravalement et assister le maître d'ouvrage jusqu'à leur réception

 

Résolution N° 10 : Décision à prendre par l'Assemblée Générale concernant la mission à confier à un coordonnateur SPS, en vertu de la loi du 31.12.1993 et du décret du 26.12.1994

 

Résolution N° 11 : Vote de l'assemblée générale sur la souscription d'une assurance dommages-ouvrage obligatoire, conformément à l'article L 242-1 du code des Assurances

 

Résolution N° 12 : Honoraires sur travaux votés par l'Assemblée Générale non compris dans le budget prévisionnel (Art 18-1 A de la loi du 10 juillet 1965).

Résolution N° 13: Souscription dun emprunt collectif au nom du syndicat des copropriétaires destiné au financement de (travaux de ..... / acquisition des parties communes ....) au bénéfice des seuls copropriétaires décidant dy participer et mandat donné au syndic à leffet de le signer (PRÊT COLLECTIF A ADHESION VOLONTAIRE « COPRO 100 »)

Résolution N° 14 : Délégation de pouvoir à la Caisse dEpargne Ile-de-France pour le prélèvement des quotes-parts de lemprunt collectif COPRO 100 et le recouvrement des impayés.

 

Résolution N° 18 : Décisions à prendre concernant la réalisation d'un diagnostic sur l'état des réseaux de la copropriété (électricité, gaz, télévision, téléphone, interphonie)
. Le Cabinet HAY a été sollicité

 

***** Télécharger le PV de l'AG du 15 Avril 2021 *****

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