"Le règlement intérieur de copropriété est un document qui a pour objet de définir les règles de fonctionnement interne de votre immeuble (règles de bon voisinage).
Il peut être utilisé dans le cas d'un litige. C'est donc un élément important de la vie en commun au sein de la copropriété."
C O D E I N T E R I E U R
R é s i d e n c e Le P e t i t C a s i n o maj Septembre 2023
Ce code intérieur, mis à jour par le conseil syndical, doit être porté à la connaissance de tous les occupants de l’immeuble : propriétaires, locataires de longue ou courte durée, qui s’engagent à en prendre connaissance et à le respecter.
PARKING
-Le nombre de places est limité et inférieur au nombre de logements. De ce fait, lors des ponts et congés scolaires, UN seul véhicule est autorisé par appartement
-Le parking est une zone de circulation à risque : lorsque vous circulez soyez très attentifs aux piétons et en particulier aux enfants
-Afin de ne pas gêner l’accès des secours ou la manoeuvre des autres véhicules, il est impératif de respecter les espaces signalisés et en particulier les interdictions de stationner.
-Des parkings gratuits sont accessibles à une distance raisonnable à pied (parking du marché, parking du Campus Sport, rues de la pointe de la Malouine…
PARTIES COMMUNES ( halls d'entrées, escaliers, cours et coursives)
-Il est interdit d’y fumer
-Il n’est pas permis d’entreposer des objets quelqu’ils soient.
-Il convient de laisser le sable sur la plage.
ANIMAUX
-Les animaux doivent être tenus en laisse lors de leur parcours dans les parties communes
-Leurs propriétaires doivent veiller à les dissuader de prendre le parking comme zone d’aisance.
FENETRES et BALCONS
-Il n’est pas permis de faire sécher du linge sur les balcons si celui ci est visible de l’extérieur.
-Il ne faut rien jeter depuis les fenêtres et/ou balcons et, en particulier les mégots de cigarettes.
-Il est interdit d’utiliser Plancha ou Barbecue sur les balcons et coursives afin de ne pas enfumer ses voisins et /ou tâcher les parties communes
BRUIT
-Le bâtiment étant ancien et sonore, les occupants doivent être attentifs à la tranquillité de tous.
-Les conversations bruyantes et activités sonores sont à éviter particulièrement entre 20 h et 8 h (Arrêté préfectoral du 10/07/2000).
ORDURES MENAGERES
-Seules les ordures ménagères, dans des sacs plastiques fermés, sont à déposer dans l’un ou l’autre des conteneurs situés prés de la barrière du parking. Si les conteneurs sont pleins, il est possible de déposer ses ordures dans un conteneur situé face au restaurant « le Davy’s »
- Les emballages (verres, cartons, plastiques et métal) ainsi que les papiers et journaux doivent être déposés dans les colonnes de tri enterrées situées aux 2 extrémités du parking Yves Verney, les plus proches se situent face au «DAVYS ».
Imprimable pour vos locataires
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